OBJET : Programme national de prévention 2015

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RESUME : Programme national de prévention (PNP) 2015 adopté par le CHSCT ministériel en réunion plénière le 17 juillet 2015, et bilan d'exécution du programme national de prévention 2014

SG/SRH/SDDPRS SG/SRH/SDDPRS/BASS	Note de service SG/SRH/SDDPRS/2015-657 Publiée le 30-07-2015
Date de fin de validité : 31-12-2015 date limite de réponse : 31-12-2015	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP  Etablissements d'enseignement (technique et supérieur)  Administration centrale  ISST
DESTINATAIRES D'INFORMATION :