Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/SRH/SDDPRS/2015-657
du 29-07-2015
Statut : Caduque
OBJET : Programme national de prévention 2015
RESUME : Programme national de prévention (PNP) 2015 adopté par le CHSCT ministériel en réunion plénière le 17 juillet 2015, et bilan d'exécution du programme national de prévention 2014
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SG/SRH/SDDPRS SG/SRH/SDDPRS/BASS
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Note de service SG/SRH/SDDPRS/2015-657 Publiée le 30-07-2015 |
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Date de fin de validité : 31-12-2015 date limite de réponse : 31-12-2015 |
Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP Etablissements d'enseignement (technique et supérieur) Administration centrale ISST
DESTINATAIRES D'INFORMATION :