OBJET : Dispositifs d'individualisation des parcours de formation des élèves scolarisés en établissement d'enseignement agricole pour l'année scolaire 2015-2016

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RESUME : Reconduction des dispositifs d'individualisation des parcours de formation des élèves en établissement d'enseignement agricole (année scolaire 2015-2016)

DGER/SDPFE BDET	Note de service DGER/SDPFE/2015-684 Publiée le 04-08-2015
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  Hauts commissariats de la République des COM  Etablissements publics nationaux et locaux d'enseignement agricole  Unions nationales fédératives d'établissements privés
DESTINATAIRES D'INFORMATION :