Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDPRAT/2015-7
du 06-01-2015
Statut : Abrogee
OBJET : Diffusion de la fiche descriptive du processus management
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RESUME : La présente instruction porte à la connaissance de l'ensemble de la communauté de travail de l'organisme DGAL, la description du processus management dont les principes doivent être mis en œuvre dans les structures.
DGAL/SDPRAT Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles
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Instruction technique DGAL/SDPRAT/2015-7 Publiée le 07-01-2015 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Est abrogée par :
Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF - DTAM 975 - DSEAFP 986 DD(CS)PP DGAL
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08740 - Management par la qualité
08720 - Pilotage
Cette instruction est parue au sommaire du 08-01-2015.