Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/MAPAT/2015-734
du 31-08-2015
Statut : Caduque
OBJET : modalités de mise à jour des informations relatives aux établissements dans l'application Genome web.
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RESUME : la présente note de service définit les modalités de mise à jour des informations de Genome, relatives aux UAI et relevant de la responsabilité directe des établissements de l’enseignement agricole publics et privés.
DGER/MAPAT Pôle de la statistique et des systèmes d'information
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Note de service DGER/MAPAT/2015-734 Publiée le 01-09-2015 |
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Date de fin de validité : 30-10-2015
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : Directeurs régionaux de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt Chefs des services régionaux de la formation et du développement Directeurs de l’agriculture et de la forêt des DOM Haut-commissaire de la Républqiue Chefs de services de la formation et du développement Fédérations nationales représentatives d’associations ou d’organismes responsables d’établissements d’enseignement agricoles privés
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
04200 - Organisation et fonctionnement des établissements d'enseignement et des instances consultatives de l'enseignement agricole
Cette instruction est parue au sommaire du 03-09-2015.