Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDPFE/2015-735
du 31-08-2015
Statut : Caduque
OBJET : appel à participation des établissements d'enseignement technique agricole pour le concours national concernant la prévention des addictions et la santé, la sécurité au travail.
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RESUME : la présente note de service précise les modalités de participation au concours national « Conduites addictives et Santé, sécurité au travail ».
DGER/SDPFE Bureau de la vie scolaire, étudiante et de l’insertion
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Note de service DGER/SDPFE/2015-735 Publiée le 01-09-2015 |
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Date de fin de validité : 30-06-2016
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF - DAAF - SRFD- SFD UNREP - CNEAP - MFREO Etablissements d'enseignement technique agricole publics ou privés sous contrat
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
03600 - Les actions en faveur de la santé, de l'hygiène et de la sécurité des élèves et étudiants
Cette instruction est parue au sommaire du 03-09-2015.