Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDPFE/2015-736
du 31-08-2015
Statut : Caduque
OBJET : "interactions entre conduites addictives et climat scolaire".
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RESUME : la présente note de service précise les modalités de participation des établissements à l'appel à projet relatif à une réflexion sur les interactions entre conduites addictives et climat scolaire et aux actions de prévention ou/et de remédiation à mener.
DGER/SDPFE Bureau de la vie scolaire, étudiante et de l’insertion
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Note de service DGER/SDPFE/2015-736 Publiée le 01-09-2015 |
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Date de fin de validité : 30-09-2016
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF - DAAF - SRFD- SFD UNREP - CNEAP - MFREO Etablissements d'enseignement technique agricole publics ou privés sous contrat
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
03600 - Les actions en faveur de la santé, de l'hygiène et de la sécurité des élèves et étudiants
Cette instruction est parue au sommaire du 03-09-2015.