Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/2015-755

du 09-09-2015
Statut : Caduque


OBJET : Mise à disposition du tableau de suivi de réalisation de la prophylaxie porcine sous Sigal, et rappel des règles de maintien de qualification.

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RESUME : Cette instruction, qui complète la note de service N2015-267, informe de la mise à disposition d'un tableau de suivi de réalisation de la prophylaxie porcine (extraction des données de réalisation de la prophylaxie) sur le portail de l'information, précise des évolutions mises en œuvre depuis avril 2015 suite au retour de DDecPP sur le dispositif mis en place et rappelle les règles de maintien de qualification des élevages porcins dans le cadre de la réalisation de la prophylaxie porcine.

DGAL/SDSPA

Bureau de la santé animale

Note de service

DGAL/SDSPA/2015-755

Publiée le 10-09-2015

Date de fin de validité : 31-07-2017

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DAAF  DD(CS)PP  DRAAF
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05900 - Santé animale

Cette instruction est parue au sommaire du 17-09-2015.