Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDES/2015-775
du 15-09-2015
Statut : Caduque
OBJET : élection des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV).
(Télécharger le PDF (278ko))
RESUME :
DGER/SDES Bureau des établissements et des contrats
|
Note de service DGER/SDES/2015-775 Publiée le 16-09-2015 |
---|---|
Date de fin de validité : 03-12-2015
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP Etablissements d'enseignement supérieur agricole
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
04200 - Organisation et fonctionnement des établissements d'enseignement et des instances consultatives de l'enseignement agricole
Cette instruction est parue au sommaire du 17-09-2015.