OBJET : Communication de la programmation prévisionnelle PSPC 2016.

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RESUME : L'objectif de cette note est de communiquer aux services la programmation prévisionnelle, ainsi que la répartition régionale des prélèvements, pour la campagne PSPC 2016.

DGAL/SDPRAT Bureau du management par la qualité et la coordination des contrôles	Note de service DGAL/SDPRAT/2015-802 Publiée le 24-09-2015
Date de fin de validité : 31-01-2016	Diffusion : Limité sanitaire Période de confidentialité : Indéfinie
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DTAM
DESTINATAIRES D'INFORMATION :