Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2015-805

du 23-09-2015
Statut : Caduque


OBJET : modalités d'inscription aux examens de l'enseignement agricole - session 2016.

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RESUME : Inscriptions - Examens

DGER/SDPFE

Mission des examens

Publiée sur le site Circulaire.gouv.fr sous le N° NOR AGRE1522600C

Note de service

DGER/SDPFE/2015-805

Publiée le 23-09-2015

Date de fin de validité : 20-09-2016

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  Hauts commissariats de la République des COM  Etablissements publics nationaux et locaux d'enseignement agricole  Unions nationales fédératives des établissements privés  Inspection de l'enseignement agricole
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04100 - Examens et validation des acquis

Cette instruction est parue au sommaire du 24-09-2015.