OBJET : Bilan de la campagne PSPC 2014

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RESUME : La note introduit le bilan des PSPC 2014, ainsi qu'un résumé de ce document.

DGAL/SDPRAT Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles	Note de service DGAL/SDPRAT/2015-830 Publiée le 01-10-2015
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP  DTAM
DESTINATAIRES D'INFORMATION :