Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGAL/SDQPV/2015-960
		du 10-11-2015 
Statut : EnVigueur
OBJET : Réseau de surveillance biologique du territoire (Ecophyto) - bilan technique et financier
(Télécharger le PDF (130ko))
RESUME : Ce bilan annuel d'estimation des paramètres régionaux techniques et financiers permet une description au niveau national du réseau de surveillance biologique du territoire (épidémiosurveillance et effets non intentionnels).
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		 DGAL/SDQPV Bureau de la santé des végétaux 
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		 Instruction technique DGAL/SDQPV/2015-960 Publiée le 13-11-2015  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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			Abroge :
					 
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
05600 - Intrants végétaux – Ecophyto
Chapitre Ier : La surveillance biologique du territoire
Cette instruction est parue au sommaire du 19-11-2015.
		