OBJET : Consolidation et élargissement du réseau FERME DEPHY Ecophyto : démarche de réengagement et appel à nouvelles candidatures.

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RESUME : Cette instruction technique expose le cadre de la démarche de réengagement et l'appel à nouvelles candidatures au sein du réseau FERME DEPHY qui doit être consolidé et élargi en application du plan ECOPHYTO II. Elle décrit la procédure à mettre en œuvre.

DGPE/SDPE BDA	Instruction technique DGPE/SDPE/2016-107 Publiée le 13-02-2016
date limite de réponse : 30-06-2016	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  APCA
DESTINATAIRES D'INFORMATION :