Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGER/SDES/2016-12
		du 08-01-2016 
Statut : Caduque
OBJET : modalités de recrutement en classes préparatoires Adaptation technicien supérieur (ATS Bio/ATS paysage) pour la rentrée scolaire 2016.
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RESUME : cette note de service fixe les modalités de recrutement en classes préparatoires à la voie C des concours d'admission aux écoles de l'enseignement supérieur agronomique et aux écoles vétérinaires, ainsi qu'en classe préparatoire au concours d'admission à l'école nationale supérieur du paysage de Versailles, aux écoles nationales supérieures d'architecture et de paysage de Bordeaux et de Lille et à l'INSA Centre Val-de-Loire pour la rentrée universitaire 2016.
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		 DGER/SDES Bureau des formations de l'enseignement supérieur Publiée sur le site Circulaire.gouv.fr sous le N° NOR AGRE1600783N  | 
     	
		 Note de service DGER/SDES/2016-12 Publiée le 09-01-2016  | 
    
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		Date de fin de validité : 01-09-2016
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF - SRFD Etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole Lycée Galilée (Gennevilliers) Lycée Pierre-Gilles de Gennes (Paris) Etablissements publics d'enseignement supérieur agricole CGAAER Inspection de l'enseignement agricole
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
03800 - Recrutement, inscriptions et orientations des élèves et étudiants
Cette instruction est parue au sommaire du 14-01-2016.
		