OBJET : Avancement de corps par liste d'aptitude pour les agents relevant des corps de la filière formation recherche au titre de l’année 2016.

(Télécharger le PDF (594ko))

RESUME : La présente note de service vise, d’une part, à rappeler les conditions statutaires exigées pour bénéficier d'une promotion dans l'un des corps de la filière formation recherche par liste d'aptitude et, d’autre part, à organiser les modalités de transmission des dossiers pour les inscriptions sur la liste d’aptitude au titre de 2016.

SG/SRH/SDMEC	Note de service SG/SRH/SDMEC/2016-161 Publiée le 25-02-2016
Date de fin de validité : 27-04-2016	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Administration centrale  Services déconcentrés  Etablissements publics d'enseignement supérieur agronomique et vétérinaire agricole  Etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles  Autres structures accueillant les agents du ministère de l'agriculture  Réseau d'appui aux personnes et aux structures
DESTINATAIRES D'INFORMATION :