Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGAL/SDSSA/2016-238
		du 18-03-2016 
Statut : EnVigueur
OBJET : Gestion des souillures sur les carcasses à l'abattoir.
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RESUME : Cette instruction présente des lignes directrices pour la gestion des différents types de souillures à l'abattoir et rappelle la responsabilité primaire de l'exploitant ainsi que la responsabilité des services d'inspection.
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		 DGAL/SDSSA Bureau des Établissements d'Abattage et de Découpe 
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		 Instruction technique DGAL/SDSSA/2016-238 Publiée le 22-03-2016  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
06300 - Denrées
Cette instruction est parue au sommaire du 24-03-2016.
		