OBJET : Modalités de consultation des équipes pédagogiques sur le projet de référentiel de diplôme du certificat d'aptitude professionnelle agricole (CAP agricole) spécialité « palefrenier soigneur » et sur le projet d'évolution du référentiel de diplôme du certificat d'aptitude professionnelle agricole (CAP agricole) spécialité « métiers de l'agriculture » modifié par l'ajout d'un MP3 équins et d'un MIP valorisation du cheval, mis en œuvre dans les établissements d'enseignement agricole à compter de la rentrée scolaire 2016.

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RESUME :

DGER/SDPFE Bureau des diplômes de l'enseignement technique	Note de service DGER/SDPFE/2016-30 Publiée le 16-01-2016
Date de fin de validité : 07-03-2016 date limite de réponse : 07-03-2016	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF DAAF SRFD SFD  Hauts commissariats de la République des COM  Etablissements d'enseignement technique agricole publics ou privés sous contrat
DESTINATAIRES D'INFORMATION :