Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
CAB/BCAB/2016-304
du 07-04-2016
Statut : Caduque
OBJET : Attributions de médailles pour les manifestations agricoles en 2016.
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RESUME : Propositions de médailles attribuées lors de manifestations agricoles prévues pour 2016. Bilan des manifestations agricoles récompensées par des médailles en 2015.
CAB/BCAB Département des textes, questions écrites, distinctions honorifiques
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Note de service CAB/BCAB/2016-304 Publiée le 09-04-2016 |
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Date de fin de validité : 13-05-2016
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DDT(M) DDT
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
02500 - Forêt-bois
Cette instruction est parue au sommaire du 14-04-2016.