OBJET : Formation : Protection Animale - Exportations par route vers les pays tiers, notamment vers la Turquie

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RESUME : La DGAL propose au titre de l'année 2016 une formation spécifique, relative aux contrôles à mettre en œuvre en application de la réglementation relative à la protection des animaux pendant le transport, dans le cadre des exportations de bovins par voie routière vers les pays tiers (Turquie notamment).

DGAL/SDSPA Bureau de la Protection Animale	Note de service DGAL/SDSPA/2016-360 Publiée le 28-04-2016
Date de fin de validité : 31-12-2016	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DD(CS)PP, dont RLF  DRAAF (pour information)    
DESTINATAIRES D'INFORMATION :