Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGAL/SDPAL/2016-377
		du 02-05-2016 
Statut : EnVigueur
OBJET : Plans de surveillance et de contrôle de la chlordécone dans les denrées végétales destinées à l'alimentation humaine ou animale et dans les denrées animales destinées à l’alimentation humaine en Martinique et Guadeloupe pour 2016
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RESUME : Néant
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		 DGAL/SDPAL Bureau de la Coordination en matière de Contaminants Chimiques et Physiques 
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		 Note de service DGAL/SDPAL/2016-377 Publiée le 05-05-2016  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DAAF - 971, 972
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08600 - Plans de surveillance et plans de contrôle.
Cette instruction est parue au sommaire du 12-05-2016.
		