OBJET : Affectation des agents contractuels d’enseignement nationaux (ACEN-CDI et ACEN-CDD) enseignants, conseillers principaux d’éducation et des agents contractuels directeurs de centres de l'enseignement technique agricole public au titre de la rentrée scolaire 2016. Affectation à la rentrée scolaire 2016 des enseignants et conseillers principaux d'éducation stagiaires lauréats des concours internes organisés en 2016.

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RESUME : La présente note de service expose les dispositions relatives au mouvement préparatoire à la rentrée scolaire 2016 pour les personnels enseignants, conseillers principaux d’éducation ou directeurs de centres non titulaires. Elle précise également les modalités spécifiques d'affectation des enseignants et des conseillers principaux d'éducation stagiaires lauréats des concours internes organisés en 2016.

DGER/SDEDC Bureau de la gestion des dotations et des compétences	Note de mobilité DGER/SDEDC/2016-389 Publiée le 04-05-2016
Date de fin de validité : 31-08-2016 date limite de réponse : 19-05-2016	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF et DAAF  SRFD et SFD  EPLEFPA
DESTINATAIRES D'INFORMATION :