OBJET : Diffusion de l'OPE "Guide général d'inspection".

(Télécharger le PDF (253ko))

RESUME : La présente instruction porte à la connaissance des agents de l’organisme DGAL le mode opératoire OPE "Guide général d'inspection".

DGAL/SDPRAT Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles	Instruction technique DGAL/SDPRAT/2016-39 Publiée le 20-01-2016
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :