OBJET : Notation des personnels enseignants portant sur l'année scolaire 2015-2016.

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RESUME : Cette note décrit la procédure de notation 2015-2016 qui devra être appliquée pour les personnels enseignants et d'éducation du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt.

SG/SRH/SDMEC Bureau de gestion des personnels enseignants et des personnels de la filière formation recherche (BEFFR)	Note de service SG/SRH/SDMEC/2016-438 Publiée le 26-05-2016
Date de fin de validité : 22-08-2016	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Etablissement d'enseignement  Etablissements publics  DRAAF  DAAF  DGER  Organisations syndicales
DESTINATAIRES D'INFORMATION :