Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDEDC/2016-544
du 05-07-2016
Statut : EnVigueur
OBJET : cette note de service présente les fonctionnalités de l'application Phoenix et son déploiement sur le territoire.
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RESUME :
DGER/SDEDC Bureau des Relations Contractuelles
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Note de service DGER/SDEDC/2016-544 Publiée le 06-07-2016 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF/SRFD DAAF/SFD Inspection de l'Enseignement Agricole Fédérations de l'enseignement agricole privé, Etablissements privés d'enseignement agricole
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
04400 - Les établissements privés d'enseignement agricole
Cette instruction est parue au sommaire du 07-07-2016.