OBJET : Gestion des identifiants SIREN/SIRET et NUMAGRIN/NUMAGRIT réalisée par les établissements départementaux d’élevage (EDE) au sein de la BDNI

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RESUME : Cette instruction technique fournit le mode opératoire de la gestion des identifiants SIREN/SIRET et NUMAGRIN/NUMAGRIT opéré par les EDE au sein de la BDNI et les impacts en terme de cohérence des données dans RESYTAL et SIGAL

DGAL/SDPRAT Bureau de la maîtrise d’ouvrage des systèmes d’information de l’alimentation	Instruction technique DGAL/SDPRAT/2016-570 Publiée le 13-07-2016
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DD(CS)PP  EDE  GDS
DESTINATAIRES D'INFORMATION :