OBJET : Cette instruction modifie la note de service numéro 2016-482 sur les dérogations de repeuplement des unités de gavage

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RESUME : La présente instruction modifie l'instruction technique numéro 2016-482 précisant les modalités de repeuplement des unités de gavage à compter du 04 juillet.

DGAL/SDSPA	Instruction technique DGAL/SDSPA/2016-582 Publiée le 16-07-2016
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Modifie : DGAL/SDSPA/2016-482	Est abrogée par : DGAL/SDSPA/2017-636 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :