OBJET : Rapport 2015 de l’Observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignement

(Télécharger le PDF (52ko))

RESUME :

DGER/SDPFE Bureau de la vie scolaire, étudiante et de l'insertion	Note de service DGER/SDPFE/2016-588 Publiée le 21-07-2016
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF/DAAF/SRFD/SFD  Établissements d’enseignement technique agricole publics et privés sous contrat  Établissements d’enseignement supérieur agricole publics et privés sous contrat  UNREP / CNEAP/ UNMFREO / FESIA
DESTINATAIRES D'INFORMATION :