OBJET : Transport des Animaux Vivants : Recommandations relatives aux contrôles à mettre en œuvre dans le domaine de la protection animale dans le cadre des exportations de bovins vers les pays tiers.

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RESUME : La présente instruction reprend les recommandations de la Commission européenne relatives à une vigilance renforcée sur les conditions de transport des bovins exportés vers les pays tiers (notamment vers la Turquie)

DGAL/SDSPA Bureau de la Protection Animale	Instruction technique DGAL/SDSPA/2016-643 Publiée le 02-08-2016
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DD(CS)PP  DRAAF (SRAL)    
DESTINATAIRES D'INFORMATION :