Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	SG/SRH/SDDPRS/2016-664
		du 11-08-2016 
Statut : Abrogee
OBJET : Modalités pratiques de mise en oeuvre du télétravail au sein du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt.
(Télécharger le PDF (1654ko))
RESUME : La présente note de service vise à préciser l'organisation du télétravail au sein du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt.
| 
		 SG/SRH/SDDPRS Bureau des politiques statutaires et réglementaires 
  | 
     	
		 Note de service SG/SRH/SDDPRS/2016-664 Publiée le 11-08-2016  | 
    
|---|---|
| 
		 
		  | 
     	
		 
		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
| 
		 
			Abroge :
					 
  | 
     	
		 
		
			Est abrogée par :
				 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF Administration centrale Enseignement supérieur et technique Organisations syndicales
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
10100 - Réglementation RH
Cette instruction est parue au sommaire du 11-08-2016.
		