Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SASPP/2016-666
du 17-08-2016
Statut : EnVigueur
OBJET : Bilan de l'opération protection animale vacances 2015.
(Télécharger le PDF (541ko))
RESUME : La présente note de service dresse le bilan des actions menées dans le cadre de l'opération protection animale vacances (OPAV) qui s'est déroulée en 2015 du 15 juin au 15 septembre et du 1er au 31 décembre. Ce bilan a été établi sur la base d'extraction du système général d'information de la DGAL (SIGAL).
DGAL/SASPP Sous-direction de la santé et de la protection animale Bureau de la protection animale
|
Note de service DGAL/SASPP/2016-666 Publiée le 18-08-2016 |
---|---|
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
06100 - Protection des animaux
Cette instruction est parue au sommaire du 18-08-2016.