OBJET : Bilan de la campagne 2015 des PSPC

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RESUME : La présente note diffuse le bilan 2015 des PSPC ainsi qu'une synthèse de ce document.

DGAL/SDPRAT Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles	Note de service DGAL/SDPRAT/2016-669 Publiée le 19-08-2016
Date de fin de validité : 31-12-2016	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP  DTAM
DESTINATAIRES D'INFORMATION :