Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGER/SDPFE/2016-672
		du 23-08-2016 
Statut : EnVigueur
OBJET : Déploiement du service civique dans l'enseignement agricole technique public
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RESUME :
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		 DGER/SDPFE Bureau de la vie scolaire, étudiante et de l'insertion 
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		 Note de service DGER/SDPFE/2016-672 Publiée le 24-08-2016  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF/DAAF/SFRD/SFD Etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole (EPLEFPA)
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
03400 - Insertion, décrochage
Cette instruction est parue au sommaire du 25-08-2016.
		