Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2016-682

du 29-08-2016
Statut : Caduque


OBJET : concours proposé par la Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (CCMSA) et destiné à promouvoir la citoyenneté auprès des élèves des classes de 3e et 4e de l'enseignement agricole.

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RESUME :

DGER/SDPFE

Bureau de la vie scolaire, étudiante et de l'insertion

Note de service

DGER/SDPFE/2016-682

Publiée le 30-08-2016

Date de fin de validité : 01-07-2017
date limite de réponse : 30-11-2016

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles  Union nationales fédératives d'établissements privés sous contrat
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03400 - Insertion, décrochage

Cette instruction est parue au sommaire du 01-09-2016.