OBJET : Appel à projet « Conduites addictives et Sécurité routière ».

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RESUME : La présente note de service précise les modalités de participation des établissements à l'appel à projet.

DGER/SDPFE Bureau de la vie scolaire, étudiante et de l’insertion	Note de service DGER/SDPFE/2016-698 Publiée le 02-09-2016
Date de fin de validité : 29-06-2018	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricole  Unions nationales fédératives d’établissements privés sous contrat
DESTINATAIRES D'INFORMATION :