Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDPFE/2016-701
du 01-09-2016
Statut : Caduque
OBJET : "Prévention des conduites addictives".
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RESUME : la présente note de service précise les modalités de participation des établissements à l'appel à projet relatif à la mise en place d'un programme de prévention des conduites addictives en direction des lycéens et des apprentis de l'enseignement agricole.
DGER/SDPFE Bureau de la vie scolaire, étudiante et de l’insertion
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Note de service DGER/SDPFE/2016-701 Publiée le 02-09-2016 |
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Date de fin de validité : 29-06-2018
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : Établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricole Unions nationales fédératives d’établissements privés sous contrat
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
03600 - Les actions en faveur de la santé, de l'hygiène et de la sécurité des élèves et étudiants
Cette instruction est parue au sommaire du 08-09-2016.