Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/MAPAT/2016-706
du 06-09-2016
Statut : Caduque
OBJET : Modalités de mise à jour des informations relatives aux établissements dans l'application Genome web.
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RESUME : La présente note de service définit les modalités de mise à jour des informations de Genome, relatives aux Unités Administratives Immatriculées (UAI) et relevant de la responsabilité directe des établissements de l’enseignement agricole publics et privés.
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DGER/MAPAT Pôle de la Statistique et des Systèmes d'information (PSSI)
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Note de service DGER/MAPAT/2016-706 Publiée le 07-09-2016 |
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Date de fin de validité : 01-07-2017
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF Les chefs de services de la formation et du développement Le Haut commissaire de la République Les chefs de services régionaux de la formation et du développement Les chefs d'établissements publics Les fédérations nationales représentatives d'associations ou d'organismes responsables d'établissements d'enseignement agricole privés
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
03200 - Les politiques d'enseignement, de formation et d'éducation (pour l'ensemble des dispositifs scolaire, d'apprentissage et de formation professionnelle continue) et leur organisation
Cette instruction est parue au sommaire du 08-09-2016.