Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPE/SDI/2016-757

du 23-09-2016

Statut : EnVigueur

OBJET : Concours Général Agricole (hors concours des animaux) session 2017

(Télécharger le PDF (192ko))

RESUME : Cette instruction technique précise le rôle et les responsabilités des directions départementales des territoires ou régionales de l'agriculture et de la forêt dans l’organisation du 126ème Concours Général Agricole des produits et des vins.

DGPE/SDI

Bureau des exportations et des partenariats internationaux

Publiée sur le site Circulaire.gouv.fr sous le N° NOR AGRT1626040J

Instruction technique

DGPE/SDI/2016-757

Publiée le 26-09-2016

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  Préfets de département  Préfets de région

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

02400 - Développement des échanges internationaux

00800 - Développement de la production agricole - filières

Cette instruction est parue au sommaire du 29-09-2016.