Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDPFE/2016-814
du 20-10-2016
Statut : Caduque
OBJET : note de service relative au lancement de la 5ème édition du « Prix de l'Audace Artistique et Culturelle ».
(Télécharger le PDF (98ko))
RESUME :
DGER/SDPFE Bureau de la vie scolaire, étudiante et de l’insertion Publiée sur le site Circulaire.gouv.fr sous le N° NOR MENE1629310C |
Note de service DGER/SDPFE/2016-814 Publiée le 21-10-2016 |
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Date de fin de validité : 30-06-2017
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : Directions régionales de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt Directions de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt Chefs des services régionaux de la formation et du déveloeppement Chefs des services de la formation et du déveloeppement Établissements d’enseignement agricole publics et privés sous contrat
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
03500 - Les actions éducatives périscolaires
Cette instruction est parue au sommaire du 27-10-2016.