Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDPFE/2016-826
du 25-11-2016
Statut : EnVigueur
OBJET : modalités relatives à la pratique adaptée de l’Education Physique et Sportive dans les formations dispensées dans les établissements de l’enseignement agricole.
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RESUME : présentation du cadre général, pédagogique et réglementaire de la pratique adaptée de l’Éducation Physique et Sportive (EPS) dans toutes les formations dispensées dans les établissements de l’enseignement agricole et du modèle de certificat médical unique.
DGER/SDPFE Bureau des diplômes de l’enseignement technique
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Note de service DGER/SDPFE/2016-826 Publiée le 25-11-2016 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : Directions régionales de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt Inspection de l'enseignement agricole Directions de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt Hauts-commissariats de la République des COM Etablissements publics nationaux et locaux d’enseignement agricole Unions nationales fédératives d’établissements privés
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
03900 - Diplomation et qualification
Cette instruction est parue au sommaire du 01-12-2016.