Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDES/2016-85

du 03-02-2016
Statut : Caduque


OBJET : mobilité au titre du 1er semestre 2016 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'agriculture.

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RESUME : la présente note de service vise à organiser les modalités de transmission et de traitement des demandes de candidatures à la mobilité (mutation et détachement) sur des postes d'enseignants-chercheurs du ministère de l'agriculture, au titre de l'année 2016.

DGER/SDES

Bureau des établissements et des contrats

Note de mobilité

DGER/SDES/2016-85

Publiée le 03-02-2016

Date de fin de validité : 30-04-2016
date limite de réponse : 11-03-2016

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Administration centrale  Services déconcentrés  Etablissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministère chargé de l'agriculture  Etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles  Autres structures accueillant les agents du ministère de l'agriculture  Réseau d'appui aux personnes et aux structures
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04600 - Les personnels de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 04-02-2016.