Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDPFE/2016-871
du 09-11-2016
Statut : Caduque
OBJET : Appel à projet "étudiants : prévenir les addictions de pairs à pairs."
RESUME : La présente note de service précise les modalités de participation des établissements d'enseignement supérieur agronomique, vétérinaire et de paysage à l'appel à projet concernant les actions de prévention dans le cadre des conduites addictives.
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DGER/SDPFE Bureau de la vie scolaire, étudiante et de l'insertion
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Note de service DGER/SDPFE/2016-871 Publiée le 09-11-2016 |
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Date de fin de validité : 29-12-2017 date limite de réponse : 30-12-2016 |
Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : Etablissements d'enseignement supérieur agricole
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
03600 - Les actions en faveur de la santé, de l'hygiène et de la sécurité des élèves et étudiants
Cette instruction est parue au sommaire du 10-11-2016.