Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2016-871

du 09-11-2016
Statut : Caduque


OBJET : Appel à projet "étudiants : prévenir les addictions de pairs à pairs."

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RESUME : La présente note de service précise les modalités de participation des établissements d'enseignement supérieur agronomique, vétérinaire et de paysage à l'appel à projet concernant les actions de prévention dans le cadre des conduites addictives.

DGER/SDPFE

Bureau de la vie scolaire, étudiante et de l'insertion

Note de service

DGER/SDPFE/2016-871

Publiée le 09-11-2016

Date de fin de validité : 29-12-2017
date limite de réponse : 30-12-2016

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Etablissements d'enseignement supérieur agricole
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03600 - Les actions en faveur de la santé, de l'hygiène et de la sécurité des élèves et étudiants

Cette instruction est parue au sommaire du 10-11-2016.