OBJET : Communication de la programmation prévisionnelle PSPC 2017

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RESUME : L'objectif de cette instruction est de communiquer aux services la programmation prévisionnelle, ainsi que la répartition régionale des prélèvements, pour la campagne PSPC 2017.

DGAL/SDPRAT Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles	Instruction technique DGAL/SDPRAT/2016-876 Publiée le 10-11-2016
Date de fin de validité : 31-01-2017	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DTAM
DESTINATAIRES D'INFORMATION :