Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/DMC/2016-892

du 21-11-2016
Statut : Caduque


OBJET : DGPE - - Poste de sous-directeur « gouvernance et pilotage » au service « gouvernance et gestion de la politique agricole commune » et poste de chef de service « Gouvernance et gestion de la politique agricole commune »

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RESUME :

SG/DMC

Note de mobilité

SG/DMC/2016-892

Publiée le 22-11-2016

Date de fin de validité : 17-12-2016
date limite de réponse : 21-11-2016

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
09400 - Politique de gestion des ressources humaines du ministère
10030 - Postes ouverts

Cette instruction est parue au sommaire du 24-11-2016.