Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDES/2016-905
du 30-11-2016
Statut : Abrogee
OBJET : Résultats des élections des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV).
RESUME :
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DGER/SDES Bureau des établissements et des contrats
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Note de service DGER/SDES/2016-905 Publiée le 01-12-2016 |
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Date de fin de validité : 15-12-2017 |
Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Est abrogée par : Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF - DAAF SRFD - SFD Etablissements d'enseignement supérieur agricole public
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
04500 - Les instances consultatives de l'enseignement agricole
Cette instruction est parue au sommaire du 01-12-2016.