Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGER/SDES/2016-905
		du 30-11-2016 
Statut : Abrogee
OBJET : Résultats des élections des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV).
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RESUME :
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		 DGER/SDES Bureau des établissements et des contrats 
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		 Note de service DGER/SDES/2016-905 Publiée le 01-12-2016  | 
    
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		Date de fin de validité : 15-12-2017
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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			Est abrogée par :
				 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF - DAAF SRFD - SFD Etablissements d'enseignement supérieur agricole public
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
04500 - Les instances consultatives de l'enseignement agricole
Cette instruction est parue au sommaire du 01-12-2016.
		