Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGER/SDPFE/2016-925
		du 05-12-2016 
Statut : Abrogee
OBJET : Liste des Sections Sportives de l’Enseignement Agricole (SSEA) pour l’année scolaire.2016-2017
(Télécharger le PDF (321ko))
RESUME : actualisation de la liste des SSEA ( 2016-2017).
| 
		 DGER/SDPFE Bureau des Diplômes de l’Enseignement Technique 
  | 
     	
		 Note de service DGER/SDPFE/2016-925 Publiée le 06-12-2016  | 
    
|---|---|
| 
		 
		  | 
     	
		 
		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
| 
		 
		 
  | 
     	
		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION : Directions régionales de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt Inspection de l'enseignement agricole Directions de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt des DOM Hauts-commissariats de la République des COM Etablissements publics nationaux et locaux d’enseignement agricole Unions nationales fédératives d’établissements privés
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 08-12-2016.
		