OBJET : Manuel qualité national de l'organisme DGAL

(Télécharger le PDF (401ko))

RESUME : La présente instruction porte à la connaissance de l'ensemble de la communauté de travail de l'organisme DGAL le Manuel qualité national (indice 8).

DGAL/SDPRAT Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles	Instruction technique DGAL/SDPRAT/2016-941 Publiée le 08-12-2016
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF / DAAF/ DTAM  DD(CS)PP  DGAL
DESTINATAIRES D'INFORMATION :