Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDPFE/2017-1023
du 21-12-2017
Statut : Abrogee
OBJET : liste des sections sportives de l’enseignement agricole (SSEA) pour l’année scolaire 2017-2018.
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RESUME : cette note de service a pour objet l’actualisation de la liste des SSEA pour l’année scolaire 2017-2018.
DGER/SDPFE Bureau des Diplômes de l’Enseignement Technique
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Note de service DGER/SDPFE/2017-1023 Publiée le 21-12-2017 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : Inspection de l’enseignement agricole Directions régionales de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt Directions de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt Services régionaux de la formation et du développement Services de la formation et du développement Haut commissariat de la république des COM Établissements Publics Locaux d'Enseignement et de Formation Professionnelles Agricoles Établissements d'enseignement agricole privés sous contrat Fédérations de l'enseignement agricole privé sous contrat
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 28-12-2017.