Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	SG/SRH/SDDPRS/2017-105
		du 06-02-2017 
Statut : Abrogee
OBJET : Formation initiale des assistants de prévention nouvellement nommés.
(Télécharger le PDF (369ko))
RESUME : Calendrier des sessions de formation initiale des nouveaux assistants de prévention (AP) organisées au titre de l'année 2017.
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		 SG/SRH/SDDPRS Bureau de l'Action Sanitaire et Sociale (BASS). 
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		 Note de service SG/SRH/SDDPRS/2017-105 Publiée le 07-02-2017  | 
    
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		Date de fin de validité : 31-12-2017
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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			Abroge :
					 
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			Est abrogée par :
				 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION : Administration centrale DR(I)AAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP Etablissements publics d'enseignement agricole (technique et supérieur) Délégués régionaux à la formation continue Inspecteurs en santé et sécurité au travail du MAAF.
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
09500 - Action sanitaire et sociale et conditions de travail
09900 - Formation
Cette instruction est parue au sommaire du 09-02-2017.
		