Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGAL/SDPRAT/2017-168
		du 22-02-2017 
Statut : EnVigueur
OBJET : Fiches des processus Ressources humaines et Finances de l'organisme DGAL
(Télécharger le PDF (1783ko))
RESUME : La présente instruction diffuse les fiches des processus « Ressources humaines » et « Finances » de l'organisme DGAL issues des groupes projets associant des agents des services déconcentrés et d'administration centrale.
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		 DGAL/SDPRAT Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles 
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		 Instruction technique DGAL/SDPRAT/2017-168 Publiée le 23-02-2017  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF - DAAF DD(CS)PP DGAL
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08720 - Pilotage
08740 - Management par la qualité
Cette instruction est parue au sommaire du 23-02-2017.
		