Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDPRAT/2017-168
du 22-02-2017
Statut : EnVigueur
OBJET : Fiches des processus Ressources humaines et Finances de l'organisme DGAL
RESUME : La présente instruction diffuse les fiches des processus « Ressources humaines » et « Finances » de l'organisme DGAL issues des groupes projets associant des agents des services déconcentrés et d'administration centrale.
|
DGAL/SDPRAT Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles
|
Instruction technique DGAL/SDPRAT/2017-168 Publiée le 23-02-2017 |
|---|---|
|
|
Diffusion : Tout public
|
| Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF - DAAF DD(CS)PP DGAL
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08740 - Management par la qualité
Cette instruction est parue au sommaire du 23-02-2017.