Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDPRAT/2017-168

du 22-02-2017
Statut : EnVigueur


OBJET : Fiches des processus Ressources humaines et Finances de l'organisme DGAL

(Télécharger le PDF (1783ko))

RESUME : La présente instruction diffuse les fiches des processus « Ressources humaines » et « Finances » de l'organisme DGAL issues des groupes projets associant des agents des services déconcentrés et d'administration centrale.

DGAL/SDPRAT

Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles

Instruction technique

DGAL/SDPRAT/2017-168

Publiée le 23-02-2017


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF - DAAF  DD(CS)PP  DGAL  
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08720 - Pilotage
08740 - Management par la qualité

Cette instruction est parue au sommaire du 23-02-2017.