Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDPAL/2017-212

du 07-03-2017
Statut : Caduque


OBJET : Mise en œuvre d'une campagne de prélèvements de Bulots en 2017 en vue de la réalisation d’une étude relative à leur contamination en cadmium

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RESUME : la présente instruction technique vise à préciser aux services locaux les modalités de mise en œuvre de la campagne de prélèvements de bulots en vue d'évaluer les niveaux de contamination en Cd, l'impact de la taille du bulot, et la répartition du Cd dans les différentes parties du bulot (chair et tortillon viscéral).

DGAL/SDPAL

Bureau de la Coordination en matière de Contaminants Chimiques et Physiques

Instruction technique

DGAL/SDPAL/2017-212

Publiée le 10-03-2017

Date de fin de validité : 31-12-2018
date limite de réponse : 01-05-2018

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF - Normandie, Hauts de France  DIRM MEMN  DDT(M) - 14-50-62-76  DD(EC)PP-14-50-62-76
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08600 - Plans de surveillance et plans de contrôle.

Cette instruction est parue au sommaire du 16-03-2017.